Conseils municipaux de la mandature 2020-2026
Conseil municipal du 23 juin 2025
Conseil municipal du 23 juin 2025 : Ordre du jour
Liste des délibérations CM 23 juin 2025
Modernisation de l'administration
- Budget principal pour l'exercice 2025 - Décision modificative nº1
- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de rénovation thermique du site des Muguets
- Budget principal 2025 - Admissions en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables
- Fixation des tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires à compter du 1er juillet 2025
- Fixation des tarifs des services publics locaux et des redevances d'occupation ou d'utilisation privative du domaine public applicables à compter 1er juillet 2025
- Budget annexe Atrium - Fixation des tarifs des activités de l'Atrium à compter du 1er juillet 2025
- Etalement de charges sur plusieurs exercices - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de reconstruction du multi-accueil et du relais petite enfance "La Chaloupe"
- Etalement de charges sur plusieurs exercices - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant
- Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
- Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
Vie Locale
- Avis préalable à l'ouverture de la crèche Tillou Chaville Marivel de la société Tillou crèche
- Avis préalable à l'ouverture de la crèche Jacanda de la société New Born
- Micro-crèches associatives à gestion parentale "La Mare Adam" et "Les Grenouilles" - Avenant nº2 aux conventions d'objectifs et de financement
- Appel à projets de la CAF des Hauts-de-Seine Qualité d'accueil - Leviers d'insertion innovants -Formation (Qualiif) - Création de places de crèche à vocation d'insertion professionnelle
- Etablissements d'accueil du jeune enfant - Modification du plafond des ressources mensuelles pour le calcul des participations familiales
- Reconduction du Projet Educatif de Territoire 2022-2025 pour une durée d'un an
- Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
- Marché nº2022002 relatif à l'organisation de séjours en classes externées pour les enfants de CM1 des écoles élémentaires publiques de la Ville - Modification nº1
- Marché d'organisation de séjours en classes découvertes pour les enfants de CM1 des écoles élémentaires publiques de la Ville - Lancement d'une procédure de consultation sous forme d'appel d'offres
- Contrat d'utilisation de la piscine de Viroflay pour l'année scolaire 2025-2026
- Convention de partenariat pour l'organisation du marché des produits fermiers de 2025
- Attribution d'une subvention communale à l'association sportive Football Club de Chaville
- Attribution d'une subvention exceptionnelle communale à l'association des commerçants et acteurs économiques de Chaville
Cadre de vie
- Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
- Conventions d'occupation temporaire du domaine public passées avec le SIGEIF pour la production d'électricité photovoltaïque en autoconsommation collective sur les toitures de trois sites communaux
- Adhésion à l'association "SIGEIF Energie Soleil", personne morale organisatrice des projets d'autoconsommation collective
- Marché nº2024007 de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux de la Ville de Chaville - Modification nº1
Aménagement
- Attribution d'une subvention en faveur de l'installation d'un équipement à énergie renouvelable
- Attribution d'une subvention en faveur de travaux de rénovation énergétique
- Cession d'une Tiny House
- Annulation de la cession de la parcelle cadastrée section AM numéro 747 sise 6,avenue Sainte Marie
- Rapport d'activité 2024 de la Société Publique Locale "Seine Ouest Aménagement "
- Marchés nº2023021 de travaux d'extension de l'école Ferdinand Buisson - Modifications nº1 pour les lots nº1,2 et 4 - Modifications nº2 pour les lots nº3,5,6 et 7
- Attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement d'un logement sis 18,rue de l'Etang Saint-Denis par SNL-Prologues
- Dénomination d'une promenade - Hommage à Philippe SOUPAULT
Voeu
Conseil municipal du 31 mars 2025
Conseil municipal du 31 mars 2025 : Ordre du jour
Liste délibérations CM 31 mars 2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025
Modernisation de l'administration
- Rapport 2023-2026 actualisé en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
- Adoption du plan de formation 2025 et du réseau de formateurs internes
- Adoption du règlement de formation
- Compte financier unique 2024 - Budget principal de la Ville
- Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2024
- Compte financier unique 2024- Budget annexe Atrium de Chaville
- Fixation des taux des contributions directes pour l'année 2025
- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de requalification du site de Maneyrol
- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de reconstruction du multi-accueil et relais petite enfance La Chaloupe
- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de rénovation thermique du site des Muguets
- Budget primitif 2025 - Budget principal de la Commune
- Budget primitif 2025 - Budget annexe régie culturelle Atrium
- Modification du tarif de l'accueil extrascolaire durant les vacances à compter du 1er avril 2025
- Contrat de développement département des Hauts-De-Seine / ville de Chaville pour la période 2025-2027
- Autorisation de l'usage pour l'API Particulier et pour l'API Impôt Particulier
- Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation et de l'exécution des marchés relatifs au Système d'Information Géographique et aux prestations OpenData
Vie locale
Cadre de vie
- Adhésion au SIFUREP des communes de Saint-Gratien, Coignières, Livry-Gargan, Quincy-sous-Sénart et Viry-Châtillon
- Autorisation donnée à l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest d'acquérir, installer et entretenir des caméras supplémentaires de visionnage de l'espace public territorial de la Commune
- Convention de partenariat avec le SIGEIF pour la réalisation d'études préalables à la réalisation de projets de production d'électricité solaire photovoltaïque
Aménagement
Conseil municipal du 10 février 2025
Liste_délibérations_CM_10_février_2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2025
Rapport d'orientations budgétaires pour 2025
Modernisation de l'administration
- Attribution d'une subvention pour soutenir l'aide à la population Mahoraise
- Mandat donné au CIG petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires.
Vie locale
- Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation d'un marché relatif à des services de transport en autocar.
- Procédure de mise en concurrence pour la mise à disposition sur le domaine public d'un local pour une activité de crèche
Cadre de vie
- Demande de reconnaissance du Projet Alimentaire Territorial de Chaville et candidature à l'appel à projet national "Vers une stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat"
- Convention avec la Ville de Paris au titre des prestations menées par l'Inspection Générale des Carrières sur le territoire
Aménagement
- Abrogation du dispositif d'aide financière en faveur de l'installation d'un équipement à énergie renouvelable et mise en place d'un dispositif d'aide financière en faveur du remplacement des chaudières au fioul
- Approbation du marché de travaux de construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant
- Approbation de la modification nº1 au marché nº2023002 de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une cuisine communale et d'un établissement d'accueil du jeune enfant
Conseil municipal du 9 décembre 2024
Conseil municipal du lundi 9 décembre 2024 : ordre du jour
Liste_délibérations_CM_du_09_décembre_2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
Modernisation de l'administration
- Del01_2024_0087 Avance sur subventions 2025
- Del01_2024_0088 Budget principal-Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
- Del01_2024_0089 Budget annexe Atrium- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
- Del01_2024_0090 Reprise sur provision
- Del01_2024_0091 Fixation d'un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie
- Del01_2024_0092 Étalement de charges sur plusieurs exercices de l'assurance dommages-ouvrage pour les travaux d'extension de l'école élémentaire Ferdinand Buisson
- Del01_2024_0093 Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
- Del01_2024_0094 Mise à jour du règlement du temps de travail des agents communaux
- Del01_2024_0095 Régime indemnitaire des agents relevant des cadres d'emplois de la police municipale
- Del01_2024_0096 Participation de la ville à la protection sociale complémentaire des agents communaux - Mise à jour et extension du dispositif
- Del01_2024_0097 Mise à jour de la liste des logements de fonction et d'astreinte
- Del01_2024_0098 Protocole d'accord relatif à la continuité des services publics en cas de grève
- Del01_2024_0099 Agence postale intercommunale de Vélizy-Villacoublay/ Chaville - Convention relative à la répartition des charges de fonctionnement
- Del01_2024_0100 Suppression d'une pénalité dans le cadre de la tarification du service de la restauration collective à compter du 1er janvier 2025
Vie locale
- Del01_2024_0101 Établissement d'accueil du jeune enfant- Modification du plancher des ressources mensuelles pour le calcul des participations familiales
- Del01_2024_0102 Règlement de fonctionnement des établissement d'accueil du jeune enfant
- Del01_2024_0103 Convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Chaville et l'association MJC-25 de la Vallée
- Del01_2024_0104 Convention d'objectifs passée avec le Club Chavillois d'Astronomie
- Del01_2024_0105 Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris suite à l'appel à Projets «Restauration Collective Bio et Locale»
- Del01_2024_0106 Adoption du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
Cadre de vie
- Del01_2024_0107 Retrait de la commune de Carrière-sur-Seine du SIFUREP
- Del01_2024_0108 Fixation des tarifs des stands pour le Forum des énergies renouvelables
- Del01_2024_0109 Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025- Avis du Conseil municipal
Aménagement
Rapports d'activité
- Del01_2024_0111 Rapport d'activité 2023 de l'établissement public territorial «Grand Paris Seine Ouest»
- Del01_2024_0112 Rapport d'activité 2023 de la Métropole du Grand Paris
- Del01_2024_0113 Rapport d'activité 2023 de la société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective
- Del01_2024_0114 Rapport d'activité 2023 de la régie culturelle «Atrium de Chaville»
- Del01_2024_0115 Rapport d'activité 2023 du syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'électricité en ile-de-France
- Del01_2024_0116 Rapport d'activité 2023 du syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour les énergies
- Del01_2024_117 Rapport d'activité 2023 du syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
- Del01_2024_0118 Rapport d'activité 2023 de la société ENGIE SOLUTIONS, délégataire du service public du chauffage urbain
- Del01_2024_0119 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets assuré par l'établissement public territorial «Grand Paris Seine Ouest»
- Del01_2024_0120 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement assuré par l'établissement public territorial «Grand Paris Seine Ouest»
- Del01_2024_0121 Rapport d'activité 2023 de la société publique locale « Seine Ouest Aménagement»
- Del01_2024_0122 Budget annexe régie Atrium 2024- Décision modificative n°2
Conseil municipal du 30 septembre 2024
Conseil municipal du lundi 30 septembre 2024 : ordre du jour
Conseil municipal du lundi 30 septembre 2024 : liste des délibérations
Procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2024
Modernisation de l'administration
- DEL01_2024_0068 - Budget_principal_pour_2024 - Décision_modificative_n°1
- DEL01_2024_0069 - Actualisation_autorisation_programme_site_Muguets
- DEL01_2024_0070 - Actualisation_autorisation_programme_Chaloupe
- DEL01_2024_0071 - Tarifs_SPL_extrascolaires_et_périscolaires_à_compter_du_1er_janvier_2025
- DEL01_2024_0072 - Convention_MAD_moyens_humains_entre_Ville_CCAS de Viroflay_et_GCSMS - Avenant_n°1
- DEL01_2024_0073 - Rémunération_personnes_participant_au_recensement_population
Vie locale
- DEL01_2024_0074 - Convention_d'occupation_locaux_accueillant_la_Ressourcerie_au_profit_d'Espaces
- DEL01_2024_0075 - Multi-accueil_Petits_Mousses - Avenant_n°1_convention_d'objectifs
- DEL01_2024_0076 - Micro-crèches_Mare_Adam_et_Grenouilles - Avenant_n°1_convention_d'objectifs
- DEL01_2024_0077 - Contrat_d'utilisation_piscine_Viroflay_pour 2024-2025
- DEL01_2024_0078 - Règlement_intérieur_activités_périscolaires_et_extrascolaires
- DEL01_2024_0079 - Attribution_marché_fabrication_et_livraison_de_repas
- DEL01_2024_0080 - Accompagnement_MGP_Restauration_Collective_Bio_et_Locale
Cadre de vie
- DEL01_2024_0081 - Transfert_compétence_distribution_publique_chaleur_et_froid_au_SIGEIF
- DEL01_2024_0082 - Adoption_Charte_territoriale_d'engagement_en_faveur_zéro_déchet
- DEL01_2024_0083 - Convention_d'occupation_temporaire_DP_pour_service_d'autopartage_en_boucle
Aménagement
Conseil municipal du 17 juin 2024
Conseil municipal du lundi 17 juin 2024 : ordre du jour
Conseil municipal du lundi 17 juin 2024 : liste des délibérations
Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2024
- Del 01_2024_0044- Vœu pour une nouvelle gouvernance des forêts urbaines
- Del 01_2024_0045 - Vœu : Faire de Chaville une ambassadrice du don d'organes
Modernisation de l'administration
- Del01_2024_0046: Fixation des tarifs de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2025
- Del01_2024_0047 : Budget principal de la ville- admission en non-valeur 2024
- Del01_2024_0048: Budget annexe régie Atrium 2024- Décision modificative n°1
- Del01_2024_0049 : Rapport 2023-2026 égalité femme homme
- Del01_2024_0050: Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
- Del01_2024_0051 : Reprise en régie de l'activité de restauration collective et du personnel délégué
- Del01_2024-0052 : Lancement du marché de fourniture de matériels informatiques
Vie locale
- Del01_2024_0053 : Adoption du nouveau règlement des accueils collectifs pour mineurs
- Del01_2024_0054 : Attribution des subventions exceptionnelles à des tiers
- Del01_2024_0055 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive Meudon Chaville Sèvres Volley-Ball
- Del01_2024_0056 : Règlement intérieur de l'atelier d'arts plastiques et de gravure
- Del01_2024-0057 : Convention d'objectifs association MJC de la vallée -Avenant N°1
- Del01_2024_0058 : Convention de partenariat pour la réservation berceaux dans les crèches municipales
- Del01_2024_0059 : Modification du plafond ressources CNAF 2024
Cadre de vie
- Del01_2024_0060 : Définition du territoire communal comme zone d'accélération pour les énergies renouvelables
- Del01_2024_0061 : Accompagnement de l'ADEME sur l'adaptation au changement climatique
- Del01_2024_0062 : Autorisation donnée à GPSO pour installer et entretenir des caméras de visionnage
- Del01_2024_0063 : Marché de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux
- Del01_2024_0064 : Approbation du choix du délégataire -DSP pour la mise en fourrière des véhicules
- Del01_2024_0065 : Autopartage en boucle - convention constitutive d'un groupement de commande
Aménagement
Conseil municipal du 25 mars 2024
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 : ordre du jour
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 : liste des délibérations
Procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
Modernisation de l'administration
- DEL01_2024_0020-Compte financier unique 2023- Budget principal de la ville
- DEL01_2024_0021-Budget principal-affectation des résultats de l'exercice 2023
- DEL01_2024_0022- Compte administratif 2023 de la régie culturelle Atrium
- DEL01_2024_0023-Compte de gestion 2023 de la régie culturelle Atrium de Chaville
- DEL01_2024_0024-Reprise des résultats et de l'actif 2023 de la régie culturelle Atrium de Chaville
- DEL01_2024_0025-Fixation des taux de contributions directes pour 2024
- DEL01_2024_0026 -Fixation des tarifs des services publics locaux et redevances d'occupation ou d'utilisation privative du domaine public
- DEL01_2024_0027- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de requalification du site Maneyrol
- DEL01_2024_0028- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de reconstruction du multi-accueil la Chaloupe
- DEL01_2024_0029- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de travaux à l'école Ferdinand Buisson
- DEL01_2024_0030- Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de rénovation thermique du site des Muguets
- DEL01_2024_0031-Reprise sur provision pour risque de contentieux
- DEL01_2024_0032-Fixation de la durée et des règles d'amortissement des biens
- DEL01_2024_0033-Budget principal- Budget primitif de l'exercice 2024
- DEL01_2024_0034-Budget primitif 2024- Budget annexe régie culturelle Atrium
- DEL01_2024_0035-Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
- DEL01_2024_0036-Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DEL01_2024_0037-Mise à jour des règles de gestion du compte épargne temps
- DEL01_2024_0038-Adoption du plan de formation 2024
- DEL01_2024_0039-Attribution du marché relatif à la location de longue durée et de courte durée de véhicules neufs et d'occasion pour les services de la ville
Vie Locale
- DEL01_2024_0040-Attribution de subventions communales à des tiers
- DEL01_2024_0041-Conventions d'objectifs et de moyens entre la commune de Chaville et la MJC-25 de la Vallée
Cadre de vie et Aménagement
- DEL_2024_0042-Convention de partenariat avec l'ONF relative à l'utilisation,l'entretien,l'aménagement et la sécurisation du parc forestier de la Mare Adam.
- DEL_2024_0043-Révision du dispositif d'aide financière en faveur de la rénovation énergétique de l'habitat
Conseil municipal du 26 février 2024
Conseil municipal du lundi 26 février 2024 : ordre du jour
Conseil municipal du lundi 26 février 2024 : Liste des délibérations
Conseil municipal du lundi 26 février 2024 : procès-verbal
- Rapport d'orientations budgétaires pour 2024
- Avis du conseil municipal sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté par l'établissement public territorial GPSO
Modernisation de l'administration
- Participation financière de la ville à la restauration du personnel communal
- Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires à l'occasion de consultations électorales
- Instauration du forfait mobilités durables
- Actualisation du guide interne de la commande publique
Vie Locale
- Établissements d'accueil du jeune enfant -Modification du plancher des ressources mensuelles pour le calcul des participations familiales
- Convention d'objectifs entre la commune de Chaville et l'association «Football Club de Chaville»
- Convention d'objectifs entre la commune de Chaville et l'association «Chaville Handball»
- Convention d'objectifs entre la commune de Chaville et l'association «Karaté Club de Chaville, Judo et Arts Martiaux»
- Convention d'objectifs entre la commune de Chaville et l'association «Meudon Chaville Sèvres Volley-ball»
Cadre de vie et Aménagement
- Restitution de la compétence «Cimetière» à la ville de Villetaneuse et modification des statuts du SIFUREP
- Adhésion au SIFUREP de la commune d'Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres» et «Crématoriums et sites cinéraires»
- Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation d'un ou de marché(s) pour les travaux,diverses prestations et l'achat de fournitures en matières d'espaces verts
- Lancement du marché d'exploitation, de maintenance et de travaux des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments communaux
- Adoption des modifications tripartites de transfert partiel des marchés conclus par la commune dans le cadre du transfert de gestion du bâtiments Atrium à l'établissement public territorial «Grand Paris Seine Ouest»
- Protocole d'accord transactionnel avec la société REITHLER
- Convention de partenariat avec l'état et l'établissement public territorial «Grand Paris Seine Ouest» pour le déport des images de vidéoprotection de la commune de Chaville vers le commissariat de sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de Sèvres
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AM numéro 758 sise 1586 avenue Roger Salengro et classement dans le domaine public communal
Conseil municipal du 12 décembre 2023
Conseil municipal du 12 décembre 2023 : ordre du jour
Conseil municipal du 12 décembre 2023 : liste des délibérations
Conseil municipal du 12 décembre 2023 : procès-verbal
Points préliminaires
- DEL01_2023_089B - Vœu - Transports publics
- DEL01_2023_089C - Vœu du groupe Vivons Chaville
- DEL01_2023_0090 - Attribution d'une aide d'urgence en faveur des réfugiés arméniens
Modernisation de l'administration
- DEL01_2023_0091 - Changement des ascenseurs de l'Atrium - Avenant n°1 à la convention de MOD avec la SPL SOA
- DEL01_2023_0092 - Convention de mise à disposition des locaux du conservatoire - Avenant n°2
- DEL01_2023_0093 - Budget principal pour l'exercice 2023 - Décision modificative n°2
- DEL01_2023_0094 - Reprise sur provision contentieux RH
- DEL01_2023_0095 - Budget principal - Constitution d'une provision pour risque de contentieux
- DEL01_2023_0096 - Avances sur subventions 2024
- DEL01_2023_0097 - Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant vote budget 2024
- DEL01_2023_0098 - Expérimentation du compte financier unique
- DEL01_2023_0099 - Budget annexe Atrium - Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
- DEL01_2023_0100 - Budget annexe Atrium - Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
- DEL01_2023_0101 - Convention relative au transfert de gestion du bâtiment Atrium
- DEL01_2023_0102 - Transfert de l'activité culturelle de l'Atrium
- DEL01_2023_0103 - Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents
- DEL01_2023_0104 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer un fonctionnaire temporairement indisponible
- DEL01_2023_0105 - Nouveau règlement du temps de travail
- DEL01_2023_0106 - Véhicules de service avec remisage à domicile
- DEL01_2023_0107 - Convention agence postale intercommunale Chaville-Vélizy
Vie locale
- DEL01_2023_0108 - Participation aux frais de scolarité des élèves à Saint-Thomas - Avenant n°1 à la convention
- DEL01_2023_0109 - Modification du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
Cadre de vie
- DEL01_2023_0110 - Autorisation d'ouverture dominicale des commerces en 2024
- DEL01_2023_0111 - DSP fourrière automobile - Lancement de la procédure
Aménagement
- DEL01_2023_0112 - Dénomination de l'aménagement d'une partie de l'avenue Saint Paul
- DEL01_2023_0113 - Acquisition ER La Sablière et classement dans le domaine public
- DEL01_2023_0114 - Retrait délibération relative au Protocole de Partenariat Ville LINKCITY HDSH
- DEL01_2023_0115 - Conventions Parking gare rive droite
- DEL01_2023_0116 - Parking Gare Rive Droite - Fixation des tarifs de stationnement
- DEL01_2023_0117 - Parking public Rive droite - Convention de mise a disposition anticipée de Bouygues Immobilier
- DEL01_2023_0118 - Convention bilatérale 2024-2026 - Réservations de logements locatifs sociaux
Rapports d'activité
- DEL01_2023_0119 - Rapport d'activité 2022 de l'EPT GPSO
- DEL01_2023_0120 - Rapport d'activité 2022 de la Métropole du Grand Paris
- DEL01_2023_0121 - Rapport d'activité 2022 de la société ELIOR
- DEL01_2023_0122 - Rapports d'activité 2021 et 2022 Régie culturelle Atrium de Chaville
- DEL01_2023_0123 - Rapport d'activité 2022 du SIGEIF
- DEL01_2023_0124 - Rapport d'activité 2022 du SIPPEREC
- DEL01_2023_0125 - Rapport d'activité 2022 du SIFUREP
- DEL01_2023_0126 - Rapport d'activité 2022 ENGIE SOLUTIONS
- DEL01_2023_0127 - Rapport d'activité 2022 Déchets GPSO
- DEL01_2023_0128 - Rapport d'activité 2022 Assainissement GPSO
- DEL01_2023_0129 - Rapport d'activités 2022 de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement
Conseil municipal du 28 septembre 2023
Conseil municipal du 28 septembre 2023 : ordre du jour
Conseil municipal du 28 septembre 2023 : Liste des délibérations
Conseil municipal du 28 septembre 2023 : Procès-verbal
Points préliminaires
- DEL01_2023_0075 - Attribution d'une aide d'urgence au peuple Marocain
- DEL01_2023_0076 - Attribution d’une subvention pour soutenir l’aide d’urgence au peuple Libyen
Modernisation de l'administration
- DEL01_2023_0077 - Création du budget annexe régie Atrium
- DEL01_2023_0078 - Convention de mise à disposition de moyens humains entre la ville de Chaville, le ccas de Viroflay et le GCSMS
Vie Locale
- DEL01_2023_0079 - Fixation des tarifs d’inscription au tournoi de pétanque et à la marche « Octobre Rose
- DEL01_2023_0080 - Acquisition d’équipements numériques par la Commune pour l'institut St-Thomas de Villeneuve
- DEL01_2023_0081 - Convention d’objectifs et de financement avec la micro-crèche associative « Les Grenouilles »
- DEL01_2023_0082 - Convention d'objectifs et de financement avec la Micro-crèche associative « La Mare Adam »
- DEL01_2023_0083 - Convention d'objectifs et de financement « Les Petits Mousse »
- DEL01_2023_0084 - Convention d’objectifs entre la commune de Chaville et l'association « Amicale du Personnel de la Ville de Chaville »
Cadre de vie
- DEL01_2023_0085 - Adhésion au SIFUREP des communes de Tremblay-en-France et d'Ennery
- DEL01_2023_0086 - Adhésion au SIFUREP des communes de Coubron et d’Ormesson-sur-Marne
- DEL01_2023_0087 - Marché n°2020020 de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux - Modification n°3
Aménagement
Conseil municipal du 27 juin 2023
Conseil municipal du 27 juin 2023 : ordre du jour
Conseil municipal du 27 juin 2023 : liste délibérations
Conseil municipal du 27 juin 2023 : procès verbal
Modernisation de l'administration
- DEL01_2023_0050 Budget principal pour l'exercice 2023 - Décision modificative n°1
- DEL01_2023_0051 - Budget principal 2023 - Admissions en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables
- DEL01_2023_0052 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024
- DEL01_2023_0053 - Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2024
- DEL01_2023_0054 - Effectifs communaux des emplois permanents et des emplois non permanents
- DEL01_2023_0055 - Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents communaux - Mise à jour du dispositif
- DEL01_2023_0056 - Marché d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Ville et CCAS - Lancement d'une procédure de consultation sous forme d'appel d'offres
- DEL01_2023_0057 - Convention de mise à disposition partielle à titre onéreux de ses Directions Territoriales et de son service Patrimoine arboré par l'établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest" auprès de la commune de Chaville
Vie locale
- DEL01_2023_0058 - Attributions de subventions exceptionnelles communales aux tiers
- DEL01_2023_0059 - Contrat d'utilisation de la piscine de viroflay pour l'année scolaire 2023-2024
- DEL01_2023_0060 - Règlement intérieur des accueils collectifs pour mineurs
- DEL01_2023_0061 - Régie culturelle "Atrium de Chaville" - Date de dissolution et mode de gestion
Cadre de vie
- DEL01_2023_0062 - Adhésion au SIGEIF de la Commune de Bures-sur-Yvette
- DEL01_2023_0063 - Convention d'engagement au titre de la mise en place d'un outil métropolitain du supervision énergétique des bâtiments publics
- DEL01_2023_0064 - Autorisation donnée à l'établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest" d'acquérir, installer et entretenir des caméras supplémentaires de visionnage de l'espace public sur le territoire de la Commune
- DEL01_2023_0065 - Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation de marchés pour l'entretien des voiries et les travaux de rénovation des revêtements
Aménagement
- DEL01_2023_0066 - Bail emphytéotique pour le 38, avenue Roger Salengro
- DEL01_2023_0067 - Résiliation par anticipation du bail du 217, avenue Roger Salengro avec Haut de Seine Habitat
- DEL01_2023_0068 - Cession au Conseil départemental des Hauts-de-Seine de l'immeuble du 217, avenue Roger Salengro - Acquisition du surplus du terrain de 94 m2 de la parcelle AD 505
- DEL01_2023_0069 - Exonération des droits d'enregistrement dans le cadre de l'acquisition du fonds de commerce dans la copropriété les Créneaux de Chaville sise 14 à 24, rue de la Fontaine Henri IV
- DEL01_2023_0070 - Protocole de partenariat entre la commune de Chaville, Haut-de-Seine Habitat et Linkcity
- DEL01_2023_0071 - Attribution de subvention en faveur de travaux d'isolation de toiture
- DEL01_2023_0072 - Requalification du site Maneyrol - Dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme
- DEL01_2023_0073 - Travaux de l'école élémentaire" Ferdinand Buisson" -Dépôt d'une demande de permis de construire
- DEL01_2023_0074 - Reconstruction de l'établissement "La Chaloupe" - Dépôt d'une demande de permis de construire
Conseil municipal du 27 mars 2023
Conseil municipal du 27 mars 2023 : ordre du jour
Conseil municipal du 27 mars 2023 : liste de délibérations
Conseil municipal du 27 mars 2023 : procès-verbal
Modernisation de l'administration
- DEL01_2023_0018 - Rapport 2023 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- DEL01_2023_0019 - Budget principal - Reprise des résultats 2020 du budget annexe du SSIAD et transfert au GCSMS Chaville-Viroflay
- DEL01_2023_0020 - Budget principal - Compte de gestion 2022
- DEL01_2023_0021 - Budget principal - Compte administratif 2022
- DEL01_2023_0022 - Budget principal - Affectation des résultats pour l'exercice 2022
- DEL01_2023_0023 - Fixation des taux des contributions directes pour 2023
- DEL01_2023_0024 - Fixation des tarifs 2023 des services publics locaux et des redevances d'occupation ou d'utilisation privative du domaine public
- DEL01_2023_0025 - Actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de requalification du site Maneyrol
- DEL01_2023_0026 - Création d'une autorisation de programme pour l'opération de reconstruction du multi-accueil et relais petite enfance la Chaloupe
- DEL01_2023_0027 - Création d'une autorisation de programme pour l' opération de rénovation thermique du site du Muguet
- DEL01_2023_0028 - Création d'une autorisation de programme pour l' opération de travaux à l'école élémentaire Ferdinand Buisson
- DEL01_2023_0029 - Acquisition à Hauts-de-Seine Habitat des lots de copropriété du 38 avenue Roger Salengro, annulation du règlement de copropriété et principe de mise en place d'un bail emphytéotique
- DEL01_2023_0030 - Etalement de redevance capitalisée perçue pour le paiement du bail emphytéotique de l'immeuble du 38 avenue Roger Salengro
- DEL01_2023_0031 - Budget principal - Budget primitif de l'exercice 2023
- DEL01_2023_0032 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à l'économie d'énergie
- DEL01_2023_0033 - Personnel communal - Mise à jour des règlement sur le temps de travail
- DEL01_2023_0034 - Effectifs communaux des emplois permanents et des emplois non permanents
- DEL01_2023_0035 - Mise à jour des règles de gestion du Compte Epargne Temps
- DEL01_2023_0036 - Adoption du plan de formation 2023
- DEL01_2023_0037 - Convention de mise à disposition de moyens matériels entre les villes de Chaville Viroflay et le GCSMS Chaville Viroflay
- DEL01_2023_0038 - Mutualisation et désignation d’un référent déontologue entre la commune de Chaville, GPSO et les communes de Boulogne-Billancourt, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville d'Avray
- DEL01_2023_0039 - Adhésion au SIFUREP de la commune du Chesnay-Rocquencourt au titre de la compétence " service extérieur des pompes funèbres"
Vie Locale
- DEL01_2023_0040 - Attribution de subventions communales aux tiers
- DEL01_2023_0041 - Renouvellement de l' adhésion de la Commune au "Club des Territoires Un Plus Bio"
- DEL01_2023_0042 - Renouvellement d'un groupement de commandes en vue de la passation d'un marché relatif au portage de repas à domicile
- DEL01_2023_0043 - Modification n°1 au marché n°2022009 relatif à l'achat de fournitures scolaires et de fournitures de bureau- Lot n°1 : achat de fournitures scolaires
Cadre de Vie
- DEL01_2023_0044 - Adoption de la modification n°3 au contrat n° 2002-01 de concession de production et de distribution d'énergie calorifique
- DEL01_2023_0045 - Adhésion de la commune de Chaville à Bruitparif
- DEL01_2023_0046 - Renouvellement d'un groupement de commandes réunissant les communes de Chaville, Issy les Moulineaux et GPSO pour les prestations de prélèvement et analyses microbiologiques et physico-chimiques des eaux
Aménagement
Conseil municipal du 13 février 2023
Conseil municipal du 13 février 2023 : ordre du jour
Conseil municipal du 13 février 2023 : liste des délibérations
Modernisation de l'administration
- DEL01_2023_0001 - Attribution d’une aide d’urgence aux victimes des séismes de Turquie et de Syrie
- DEL01_2023_0002 - Adoption du règlement budgétaire et financier
- DEL01_2023_0003 - Délégations de compétence du Conseil municipal au Maire
- DEL01_2023_0004 - Nomenclature M57 - Fixation de la durée et des règles d'amortissement des biens
- DEL01_2023_0005 - Rapport d'orientations budgétaires pour 2023
- DEL01_2023_0006 - Renouvellement du marché de conception et d’impression du journal municipal et autres publications
- DEL01_2023_0007 - Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture du carburant et de prestations connexes
Vie Locale
Cadre de Vie
- DEL01_2023_0009 - Approbation des Chartes d’engagement Ecowatt et Ecogaz
- DEL01_2023_0010 - Marché d’exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments communaux
- DEL01_2023_0011 - Marché n°2020020 de prestations de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux
Aménagement
- DEL01_2023_0012 - Cession de la parcelle cadastrée section AM numéro 747 sis 6 avenue Sainte Marie
- DEL01_2023_0013 - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre cuisine communale et d’un établissement d’accueil du jeune enfant
- DEL01_2023_0014 - Attribution de subventions en faveur de travaux d'isolation de toiture
- DEL01_2023_0015 - Attribution d'une subvention en faveur de l'installation d'un équipement à énergie renouvelable
- DEL01_2023_0016- Modification dispositif aide financière en faveur de l'installation d'un équipement à énergie renouvelable
- DEL01_2023_0017- Cession d'un emplacement de stationnement 7 - 9 rue des Petits bois
Conseil municipal du 13 février 2023: procès verbal
Conseil municipal du 12 décembre 2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022 : ordre du jour
Conseil municipal du 12 décembre 2022 : liste des délibérations
Modernisation de l'administration
- DEL01_2022_0093 : Budget principal - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
- DEL01_2022_0094 : Avances sur subvention 2023 - CCAS, Régie culturelle et associations locales
- DEL01_2022_0095 : Effectifs communaux des emplois permanents et des emplois non permanents
- DEL01_2022_0096 : Rapport d'activité 2021 de l'établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest"
- DEL01_2022_0097 : Rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Vie locale
- DEL01_2022_0098 : Tarifs des emplacements de la brocante de Chaville
- DEL01_2022_0099 : Tarifs du service de téléassistance
- DEL01_2022_0100 : Rapport d'activité 2021 de la société ÉLIOR, délégataire du service public de la restauration collective
- DEL01_2022_0101 : Délégation de service public n° DSP2101 relative à la gestion de la restauration collective - Modification n°2
- DEL01_2022_0102 : Attribution d'une subvention communale complémentaire au Secours Populaire Français
- DEL01_2022_0103 : Participation de la Commune aux frais de scolarité des enfants scolarisés à l'Institut Saint Thomas de Villeneuve
Cadre de vie
- DEL01_2022_0104 : Rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France
- DEL01_2022_0105 : Rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication
- DEL01_2022_0106 : Rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
- DEL01_2022_0107 : Rapport annuel 2021 de la société ENGIE SOLUTION, délégataire de service public du chauffage urbain
- DEL01_2022_0108 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets assuré par l'établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest"
- DEL01_2022_0109 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement assuré par l'établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest"
- DEL01_2022_0110 : Constitution d'un groupement de commandes en vue de la passation d'un ou de marché (s) pour la réalisation de diagnostics phytosanitaires et contrôles périodiques des arbres sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest
- DEL01_2022_0111 : Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en œuvre d'un service d'autopartage en boucle
Aménagement
- DEL01_2022_0112 : Classement dans le domaine public du Parvis Robert Schuman (côté pair)
- DEL01_2022_0113 : Autorisation de surplomb du terrain 50, rue Alexis Maneyrol pour la réalisation d'une isolation thermique par l'extérieur du pignon d'une maison voisine
- DEL01_2022_0114 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AC numéro 925
- DEL01_2022_0115 : Convention de location de longue durée de la parcelle cadastrée section AC numéro 925
- DEL01_2022_0116 : Rapport d'activité 2021 de la société publique locale "Seine Ouest Aménagement"
Conseil municipal du 12 décembre 2022 : procès verbal
Conseil municipal du 10 octobre 2022
Conseil municipal du 10 octobre 2022 : ordre du jour
Conseil municipal du 10 octobre 2022 : liste des délibérations
Modernisation de l'administration
- DEL01_2022_0079 : Budget principal pour l'exercice 2022 - Décision modificative n°1
- DEL01_2022_0881 : Requalification du site de Maneyrol - Actualisation de l'autorisation de programme
- DEL01_2022_0082 : Effectifs communaux des emplois permanents et des emplois non permanents
- DEL01_2022_0083 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Vie locale
- DEL01_2022_0084 : Dissolution de la régie culturelle "Atrium de Chaville"
- DEL01_2022_0086 : Modification du règlement intérieur des équipements sportifs
Cadre de vie
- DEL01_2022_0088 : Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2023 - Avis du Conseil municipal
- DEL01_2022_0089 : Examen du vœu proposé par le groupe "Vivons Chaville" - Participation de la Ville au Plan national de lutte contre les logements vacants
Aménagement
- DEL01_2022_0091 : Convention d'entretien et d'occupation d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire de SNCF RESEAU
- DEL_01_2022_0092 : Bilan de l'atelier participatif portant sur la définition des orientations pour le bâti de l'avenue Roger Salengro (et de son évolution) en vue du PLUi
Conseil municipal du 10 octobre 2022 : procès verbal
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Conseil municipal du 20 septembre 2022 : ordre du jour
Conseil municipal du 20 septembre 2022 : liste des délibérations
Modernisation de l'administration
- DEL01_2022_0069 : Majoration de la cotisation due au titre de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
- DEL01_2022_0070 : Établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest" - Modification des statuts
- DEL01_2022_0071 : Établissement public territorial "Grand Paris Seine Ouest" - Élection d'un conseiller territorial
Vie locale
Cadre de vie
- DEL01_2022_0073 : Adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglomération Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts au titre de la compétence "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques"
- DEL01_2022_0074 : Adhésion au SIFUREP des communes de Fleury-Mérogis et de Sèvres aux compétences "Service extérieur des pompes funèbres" et "Crématoriums et sites cinéraires"
- DEL01_2022_0075 : Attribution d'une subvention communale à l'association "Environnement Fausses Reposes"
- DEL01_2022_0076 : Lancement d'un marché relatif aux travaux d'aménagement, création, entretien, grosses réparations et dépannage tous corps d'état dans les bâtiments communaux
Aménagement
- DEL01_2022_0077 : Classement dans le domaine public de la Commune de l'Allée de la Forêt
- DEL01_2022_0078 : Dénomination de l'espace public créé dans le cadre de l'Opération d'Aménagement et de Programmation Gare Rive Droite
Conseil municipal du 20 septembre 2022 : procès verbal
Conseil municipal du 21 juin 2022
Conseil municipal du 28 mars 2022
Conseil municipal du 14 février 2022
Conseil municipal du 6 décembre 2021
Conseil municipal du 11 octobre 2021
Conseil municipal du 21 septembre 2021
Conseil municipal du 29 juin 2021
Conseil municipal du 29 mars 2021
Conseil municipal du 1er mars 2021
Conseil municipal du 14 décembre 2020
Conseil municipal du 2 novembre 2020
Conseil municipal du 28 septembre 2020
Conseil municipal du 15 juillet 2020
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil municipal du 3 juillet 2020