Nouveauté : une plateforme de consultation des actes en ligne

Afin de vous offrir une meilleure lisibilité des actes et de simplifier la consultation de ces derniers, la Ville de Chaville vous propose désormais de retrouver les actes réglementaires sur une plateforme digitale dédiée. 

Ordres du jours, délibérations et procès verbaux des conseils municipaux

➜ Consulter les documents en cours de publicité 
(publiés depuis moins de 2 mois)

Conformément à la réglementation, les actes seront publiés pendant 2 mois. Au delà, les documents sont archivés et consultables en cliquant sur le lien ci-dessous :

➜ Consulter les documents archivés 
(publiés depuis plus de 2 mois)

 Comment rechercher un document sur la plateforme DematDOC ?

1. RDV sur la plateforme regroupant les actes règlementaires de la Ville de Chaville
2. Cliquer sur l'icône représentant une loupe sur le côté gauche de la page
3. Faites une recherche manuelle ou sélectionnez le type d'actes souhaité (par ex. Procès-verbal du Conseil municipal)