Espace public, Animation

Avis de publicité préalable : activité de type "manège"

La commune de Chaville a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'installation d'un manège, sur la place du Marché. L'emplacement disposera d'une superficie maximale de 24 m². La date de clôture de cet appel public à concurrence est fixée au vendredi 6 septembre, à 17h.

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Les occupations du domaine public délivrées en vue d’une exploitation économique font l’objet d’une publicité préalable simple ou avec mise en concurrence.

Modalités d’occupation

Cette occupation sera autorisée tous les jours, du 14 au 30 septembre 2019.

  • Lieu : place du Marché
  • Jours : lundi, mardi et vendredi, de 15h30 à 19h ; mercredi, jeudi, samedi et dimanche, de 10h à 12h30 et de 15h30 à 19h
  • Matériel fourni par la ville : prise électrique pour la place du Marché et des passes câbles pour sécuriser l’installation

Le manège devra répondre à plusieurs exigences :

  • Satisfaire aux normes en vigueur
  • Avoir une esthétique adaptée au site et au contexte local
  • Transmettre la liste du matériel avec les puissances électriques

Redevances

Cette occupation sera consentie à titre onéreux, conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) et à la délibération n°DEL01_2018_0034 du 26 mars 2018 fixant les redevances d’occupation ou d’utilisation privative du domaine public.

Candidatures

Conformément aux dispositions de l’article L.2122-1-4 du CG3P, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel indiquant l’objet de la demande, le projet proposé et les coordonnées complètes du demandeur, jusqu’au 6 septembre 2019 à 17h à v.gousset@ville-chaville.fr

Renseignements pratiques

Service gestionnaire : Fêtes et Manifestations

Personne à contacter : v.gousset@ville-chaville.fr

Tél. : 01 41 15 40 68

Dates de l’exploitation économique (incluant le temps d’installation et de démontage)
Du 13 septembre 2019 au 1er octobre 2019

Date de clôture de la réception des manifestations d’intérêt
Vendredi 6 septembre 2019 à 17h